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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) plantval
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bioclim
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bioclim
plantval, sarl

Numéro de dépôt :
4306451
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2026
bioclim de plantval

Présentation de la marque bioclim

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) plantval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « bioclim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) plantval domicilié(e) moulin du mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 226 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTVAL, M. BERTRANT ANDRE-MARIE domicilié(e) MOULIN DU MIZOTIER - 45240 - LIGNY-LE-RIBAULT - France.

La marque bioclim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioclim arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

plantval a également déposé les autres marques suivantes : bioclim evo , Bigo , bioclim power


plantval, sarl - moulin du mizotier - 45240 - LIGNY LE RIBAULT - France - SIREN 300226958


PLANTVAL, M. BERTRANT ANDRE-MARIE - MOULIN DU MIZOTIER - 45240 - LIGNY-LE-RIBAULT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.